CATS AND TREES

Active La Seyne-sur-Mer 2015-11-20
M

Mission

protéger, stériliser, identifier, nourrir et soigner les chats libres ; une fois stérilisés et identifiés les chats libres seront remis sur leur territoire d'origine, conformément à l'article L211-27 du code rural ; les plus sociables seront proposés à l'adoption ; recueillir et sociabiliser les chatons pour leur trouver une famille, accueillir les chats de personnes décédées ou en incapacité définitive de subvenir au bien être de l'animal ; l'association pourra étendre son objet à toute autre espèce animale en détresse ; sa durée est illimitée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Seyne-sur-Mer (83500)

Associations de La Seyne-sur-Mer

Siège INSEE

1445 CHEMIN DE LA SEYNE A BASTIAN (VC 2), 83500 LA SEYNE-SUR-MER

Contact

#

Identifiants

RNA
W832013732
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830259537
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr