ETHIQUE ET DEMOCRATIE Active La Seyne-sur-Mer Politique globale W832013218 Créée en 1993 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832013218 HIST.0833012177 Anciennes informations Historique Créée le 16/03/1993, dernière déclaration le 16/03/1993 4 évènements 16/03/1993 Création 16/03/1993 Dernière déclaration 07/04/1993 Publication au Journal Officiel 14/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique globale Politique globale 001020action politique globale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.