ASSOCIATION DES NAPOLEONS D'OR Active La Seyne-sur-Mer Recherche Divers W832012618 Créée en 1986 nomination des laureats et ceremonies Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832012618 HIST.0833003963 Anciennes informations Historique Créée le 30/12/1986, dernière déclaration le 30/12/1986 3 évènements 30/12/1986 Création 30/12/1986 Dernière déclaration 06/08/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Recherche / Divers Recherche 016000recherche Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1987-01-21 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.