CLUB PERSPECTIVES ET REALITES DE LA SEYNE-SUR-MER. Active La Seyne-sur-Mer Divers Politique locale W832011860 Créée en 1989 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832011860 HIST.0833009618 Anciennes informations Historique Créée le 30/03/1989, dernière déclaration le 30/03/1989 4 évènements 30/03/1989 Création 30/03/1989 Dernière déclaration 26/04/1989 Publication au Journal Officiel 31/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Politique locale Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.