COMITE D'ACTIONS SPORTIVES, CULTURELLES ET DE LOISIRS DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA SEYNE SUR MER

Dissoute La Seyne-sur-Mer 1962-01-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-08-04.

instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières ou matérielles, promouvoir des activités éducatives et populaires dans les loisirs, la culture et le sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Seyne-sur-Mer (83500)

Associations de La Seyne-sur-Mer

Siège INSEE

13 RUE CHARLES GOUNOD, 83500 LA SEYNE-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W832010520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492781307
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833002866
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.