ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (A.R.A.C. ) Active La Seyne-sur-Mer Divers Anciens combattants W832008225 Créée en 1969 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832008225 HIST.0833001653 Historique Créée le 08/12/1969, dernière déclaration le 13/03/2003 4 évènements 08/12/1969 Création 01/01/1970 Publication au Journal Officiel 13/03/2003 Dernière déclaration 22/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Anciens combattants Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.