ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DE LA VERNETTE Active La Seyne-sur-Mer Entraide Défense emploi W832007984 Créée en 1981 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832007984 HIST.0833001217 Historique Créée le 30/07/1981, dernière déclaration le 31/07/1981 4 évènements 30/07/1981 Création 31/07/1981 Dernière déclaration 18/08/1981 Publication au Journal Officiel 03/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense emploi Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.