ASSOCIATION LES BLEUETS SEYNOIS Active La Seyne-sur-Mer Loisirs Divers W832007729 Créée en 1989 club de majorettes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832007729 HIST.0833000899 Historique Créée le 09/01/1989, dernière déclaration le 09/01/1989 4 évènements 09/01/1989 Création 09/01/1989 Dernière déclaration 15/02/1989 Publication au Journal Officiel 22/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Divers Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.