RAYONS DE SOLEIL Active La Seyne-sur-Mer Humanitaire Divers W832007289 Créée en 1984 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832007289 HIST.0833002021 Historique Créée le 10/10/1984, dernière déclaration le 10/10/1984 4 évènements 10/10/1984 Création 10/10/1984 Dernière déclaration 01/11/1984 Publication au Journal Officiel 09/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Divers Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.