LIGUE SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR DE VOILE

Active La Seyne-sur-Mer 2011-03-22
M

Mission

la ligue régionale provence alpes cote d'azur de voile, organisme déconcentré de la fédération francaise de voile (ffvoile) est une asociation déclarée, elle est régie pa la loi du 1er juillet 1901, les lois et règlements en vigueur, par le statuts et les règlements de la ffvoile, par les présents statuts et le reglements intérieure de la ligue et est constituée par la ffvoile conformément à l'article 8 de ses statuts, placée sous la tutelle de la ffvoile mais jouissant d'une autorité administrative et financiere, elle represente la fédération française de voile au niveau régional, elle est a ce titre conjointement avec la ffvoile, l'interlocutrice, des organes et autorités politiques, administratifs et autres de la région ainsi que du mouvement sportif régional, ses statuts et réglements doivent être comptabiles avec ceux de ffvoile, établis dans l'année qui suit leur adoption, et sont soumis à l'homologation du bureau exécutif fédéral préalablement à leurs entrées en vigueur l

Domaines

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Commune & Contact

Commune

La Seyne-sur-Mer (83500)

Associations de La Seyne-sur-Mer

Siège INSEE

11 AVENUE LEON GAMBETTA, 83500 LA SEYNE-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W832007059
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
531559565
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
53155956500050
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr