FORMATION MEDICALE DE TAMARIS SANTE ET ENVIRONNEMENT Active La Seyne-sur-Mer Divers Personnes malades W832006988 Créée en 1992 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832006988 HIST.0833011676 Historique Créée le 23/06/1992, dernière déclaration le 23/06/1992 4 évènements 23/06/1992 Création 23/06/1992 Dernière déclaration 15/07/1992 Publication au Journal Officiel 07/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Personnes malades Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Personnes malades 017130associations de personnes malades, ou anciens malades Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.