LA BOULE DU SOLEIL Active La Seyne-sur-Mer Divers Pétanque W832006448 Créée en 1973 développement du sport bouliste Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832006448 HIST.0833003991 Historique Créée le 10/11/1973, dernière déclaration le 28/08/2003 3 évènements 10/11/1973 Création 28/08/2003 Dernière déclaration 28/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Pétanque Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.