SOCIETE NAUTIQUE DES MOUISSEQUES Active La Seyne-sur-Mer Religion Nautisme W832005507 Créée en 1965 pratique des sports nautiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832005507 HIST.0833001117 Historique Créée le 16/07/1965, dernière déclaration le 17/03/2008 4 évènements 16/07/1965 Création 30/07/1965 Publication au Journal Officiel 17/03/2008 Dernière déclaration 04/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Nautisme Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.