ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES INDEPENDANTS DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL Dissoute La Seyne-sur-Mer Divers Parents d'élèves W832003239 Créée en 1997 Cette association est dissoute depuis le 2007-09-28. o
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832003239 HIST.0833015426 Historique Créée le 21/10/1997, dernière déclaration le 19/08/2009 4 évènements 21/10/1997 Création 28/09/2007 Dissolution 19/08/2009 Dernière déclaration 10/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Parents d'élèves Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2000-07-08 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.