ASSOCIATION AUTONOME DE PARENTS D'ELEVES DE SANARY (AFFILIEE UNAAPE) Dissoute Sanary-sur-Mer Éducation Parents d'élèves W832000036 Créée en 1978 Cette association est dissoute depuis le 2008-12-09. 0
Données officielles Sources / RNA Siège Sanary-sur-Mer (83110) Identifiants RNAW832000036 HIST.0833001059 Historique Créée le 30/06/1978, dernière déclaration le 27/11/2008 5 évènements 30/06/1978 Création 21/07/1978 Publication au Journal Officiel 27/11/2008 Dernière déclaration 09/12/2008 Dissolution 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.