ASSOCIATION LES PATTOUNES MONTFERRATOISES Active Montferrat Protection animaux W831013591 102304680 Créée en 2026 stériliser, soigner et placer les chats errants sur la commune de Montferrat Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Montferrat (83131) 250 CHEMIN DE SAINT-MITRE, 83131 MONTFERRAT Identifiants RNAW831013591 SIREN102304680 Historique Créée le 09/02/2026, dernière déclaration le 09/02/2026 6 évènements 09/02/2026 Création 09/02/2026 Dernière déclaration 09/02/2026 Enregistrement INSEE 09/02/2026 Dernier évènement INSEE 17/02/2026 Publication au Journal Officiel 17/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/02/2026 / Création 09/02/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.