Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ALPHONSE KARR
Nouveau titre : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ALPHONSE KARR DE ST-RAPHAEL
Nouvel objet : l'association dite « association sportive du collège alphonse karr de saintraphael » crée le 16 novembre 1966 a pour objectifs de a) organiser, de développer, en prolongement de l'education physique et sportive donnée pendant lesheures de scolarité, l'initiation et la pratique sportive pour les élèves qui y adhèrentb) faire pratiquer des activités physiques et sportives à des élèves volontaires en vue d'une intégration àleur formation du fait culturel que constitue le sport, par la connaissancede sa nature, de sescaractéristiques officiellement établies, de sa diversité d'expression et des conditions de sa pratique ; c) permettre un apprentissage de la vie associative par l'exercice de responsabilités etparl'engagement des élèves au sein du comité directeur et dans l'organisation des activités del'association ; d) représenter l'établissement dans les épreuves sportives scolaires ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 83
Préfecture :
Sous Préfecture : Draguignan
Identifiant annonce : 202600062678
Numéro de l'annonce : 2678
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W831013165
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 72/1966
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 831S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03