ASSOCIATION FRANCOIS DE CASTELLANE Active Sillans-la-Cascade Défense patrimoine W831007229 Créée en 1989 sauvegarde du patrimoine François de Castellane Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sillans-la-Cascade (83690) Identifiants RNAW831007229 HIST.103/1989/S Historique Créée le 05/06/1989, dernière déclaration le 25/07/1989 4 évènements 05/06/1989 Création 12/07/1989 Publication au Journal Officiel 25/07/1989 Dernière déclaration 27/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.