M
Mission
présentation et la sauvegarde du patrimoine classé : chapelle sainte roseline et oeuvres classées de la commune de les arcs ; la mise en valeur et l'amélioration du patrimoine classé
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Dracénie Provence Verdon Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Les Arcs (83460)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W831006433
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
505185223
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
50518522300011
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
42/2002ARC
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr