M
Mission
Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cession, échanges ou locations
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Comps-sur-Artuby (83840)Associations de Comps-sur-Artuby
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W831005583
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
234/1997CO
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr