SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CHATEAUVIEUX

Active Châteauvieux 1965-07-04
M

Mission

Grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, soit par rapports a des sociétaires, soit par la cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteauvieux (83840)

Associations de Châteauvieux

Siège INSEE

MAIRIE, 83840 CHATEAUVIEUX

Contact

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Identifiants

RNA
W831005559
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821175445
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82117544500013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
47/1965CHA
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr