ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE DRAGUIGNAN Active Draguignan Parents d'élèves W831004924 Créée en 1951 Asoociation de parents d élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Draguignan (83300) Identifiants RNAW831004924 HIST.36/1951DRA Historique Créée le 05/10/1951, dernière déclaration le 07/03/1985 4 évènements 05/10/1951 Création 23/10/1951 Publication au Journal Officiel 07/03/1985 Dernière déclaration 19/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.