ASSOCIATION LOTISSEMENT LES CIGALES

Active Draguignan 2005-05-11
M

Mission

Acquisition, la gestion et l'entretien des parties communes du lotissement particulièrement des voies crées, installations, ouvrages, réseaux et espaces commun jusqu'à leur classement éventuel dans la voirie communale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Draguignan (83300)

Associations de Draguignan

Contact

#

Identifiants

RNA
W831004904
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
165/2005DR
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr