ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'ECOLE SAINTE-MARTHE Active Draguignan Anciens élèves W831004853 Créée en 2000 Réunir les anciens élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Draguignan (83300) Identifiants RNAW831004853 HIST.177/2000DR Historique Créée le 18/07/2000, dernière déclaration le 09/03/2010 4 évènements 18/07/2000 Création 12/08/2000 Publication au Journal Officiel 09/03/2010 Dernière déclaration 17/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens élèves Anciens élèves 015070amicales, associations d'anciens étudiants, d'anciens élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.