M
Mission
Favoriser la pratique de la chasse sur une grande superficie par toutes les classes de la population pratiquer le repeuplement créer une ou plusieurs réserves de chasse protéger le gibier réprimer le braconnage détruire les nuisibles respecter les biens d'autrui et les récoltes
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Draguignan (83300)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W831004767
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
10/1967DRA
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr