ASSOCIATION DU HAMEAU DES GASTONS

Dissoute Plan-de-la-Tour 2003-06-02
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-09-11.

maintenir la situation rurale du hameau en observant tous les projets de construction ou de transformation à l'extérieur , autour du hameau, sur le territoire de la commune de Plan de la Tour

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plan-de-la-Tour (83120)

Associations de Le Plan-de-la-Tour

Contact

#

Identifiants

RNA
W831002988
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
141/2003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.