ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESPINAS

Active Espinas 1968-07-10
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 de favoriser sur son teritoire, dans le respect des proprietes et recoltes la repres- sion du braconnage, l'education cynegetique de ses membres, et, en

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Espinas (82160)

Associations de Espinas

Siège INSEE

82160 ESPINAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W822003629
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801773110
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0822001872
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr