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Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 de favoriser sur son teritoire, dans le respect des proprietes et recoltes la repres- sion du braconnage, l'education cynegetique de ses membres, et, en
@
Commune & Contact
Commune
ESPINAS (82160)#
Identifiants
Identifiant
822P0822001872
Copié !
Historique
0822001872
Copié !
RNA
W822003629
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : W822003629
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.