COMITE DEPARTEMENTAL DU TARN ET GARONNE DE CANOE KAYAK Active Nègrepelisse Sport W822001404 Créée en 1974 cf statuts Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nègrepelisse (82800) Identifiants RNAW822001404 HIST.0822002204 Historique Créée le 02/04/1974, dernière déclaration le 06/05/2021 4 évènements 02/04/1974 Création 13/04/1974 Publication au Journal Officiel 06/05/2021 Dernière déclaration 04/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.