S.C.N. RUGBY-SPORTING CLUB NEGREPELISSIEN : SECTION RUGBY Active Nègrepelisse Rugby Club de sport W822002105 402791768 Employeuse Créée en 2002 pratique du rugby Contact WEBscn-judo.frmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Nègrepelisse Siège Nègrepelisse (82800) AVENUE JEAN FLEURY, 82800 NEGREPELISSE Identifiants RNAW822002105 SIREN402791768 SIRET40279176800011 HIST.0822008513 Historique Créée le 24/07/2002, dernière déclaration le 21/09/2026 5 évènements 01/09/1995 Enregistrement INSEE 24/07/2002 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 21/09/2026 Dernière déclaration 22/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Nègrepelisse : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune