ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE LA REGION MOISSAC A.P.R.M. Active Moissac Intérêts locaux W821000257 492544036 Créée en 2006 cf. statuts Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Moissac (82200) LA DEROCADE, 82200 MOISSAC Identifiants RNAW821000257 SIREN492544036 Historique Créée le 25/09/2006, dernière déclaration le 17/04/2023 5 évènements 25/09/2006 Création 25/09/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 17/04/2023 Dernière déclaration 17/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts locaux Intérêts locaux 023045représentation d'intérêts régionaux et locaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.