M
Mission
mise en commun des droits de chasse et de pêche dont les sous-signés sont locataires et dont ils pourront devenir propriétaires ou locataires par la suite pour en jouir en commun ainsi qu'il va être dit.Elle a également pour objet : - la répression du braconnage, la réglementation des droits de chasse et de pêche en vue de la conservation des espèces, la protection de l'environnement
Domaines
- chasse 👉 Castres Mazamet
@
Commune & Contact
Commune
Mazamet (81200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W812001477
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
203944
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 812S
Observation : obs
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr