AMICALE DES PROPRIETAIRES LA CALMILHE, LES LOMBARDS

Active Mazamet 1984-11-12
M

Mission

réglementer et regulariser la pratique de la chasse, le repeuplement du gibier, la destruction des nuisibles ; réguler les populations de sangliers et de chevreuils, de manière à limiter les dégâts sur le territoire ; surveiller le braconnage éventuel ; faire respecter le caractère privatif du foncier correspondant à des parcelles cadastrales d'au minimun 1ha, de la commune de Mazamet et limitrophes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mazamet (81200)

Associations de Mazamet

Siège INSEE

LA CALMILHE, 81200 MAZAMET

Contact

#

Identifiants

RNA
W812002507
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
884739996
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
203610
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr