USEP ECOLE PUBLIQUE DE FREJAIROLLES Active Fréjairolles Périscolaire W811001673 Créée en 2000 éducation globale de l'enfant par la pratique d'activités physiques, sportives et socioculturelles. Contact EMAILecole.e.frajairolles@ac-toulouse.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Fréjairolles (81990) Identifiants RNAW811001673 HIST.7464 Historique Créée le 07/11/2000, dernière déclaration le 20/09/2012 4 évènements 07/11/2000 Création 09/12/2000 Publication au Journal Officiel 20/09/2012 Dernière déclaration 21/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.