SOCIETE DE CHASSE BROUCHYSSOISE Dissoute Brouchy Chasse W804001423 Créée en 1993 Cette association est dissoute depuis le 1999-06-11. pratique de la chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Brouchy (80400) Identifiants RNAW804001423 HIST.0804002290 Historique Créée le 26/08/1993, dernière déclaration le 14/06/1999 5 évènements 26/08/1993 Création 08/09/1993 Publication au Journal Officiel 11/06/1999 Dissolution 14/06/1999 Dernière déclaration 04/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.