SOCIETE DE CHASSE DE DOUILLY Active Douilly Chasse Club de sport W804003141 780634671 Créée en 1922 protection du gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Douilly (80400) 80400 ESMERY-HALLON Identifiants RNAW804003141 SIREN780634671 HIST.0804000030 Anciennes informations Historique Créée le 24/07/1922, dernière déclaration le 24/07/1922 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 29/10/1921 Publication au Journal Officiel 24/07/1922 Création 24/07/1922 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 05/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Club de sport Chasse 013005chasse Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.