COMITE DES FÊTES DE LE CARDONNOIS Active Le Cardonnois Comités des fêtes W803000621 Créée en 2001 organiser les loisirs de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Cardonnois (80500) Identifiants RNAW803000621 HIST.0803001850 Historique Créée le 25/10/2001, dernière déclaration le 20/05/2011 4 évènements 25/10/2001 Création 10/11/2001 Publication au Journal Officiel 20/05/2011 Dernière déclaration 23/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.