COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE DAMERY Active Damery Comités des fêtes W803000061 Créée en 1985 Animation du village activités recréatives éducatives et sportives Contact EMAILcomitedesfetes.damery80700@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Damery (80700) Identifiants RNAW803000061 HIST.0803001193 Historique Créée le 12/12/1985, dernière déclaration le 26/03/2025 4 évènements 12/12/1985 Création 26/12/1985 Publication au Journal Officiel 26/03/2025 Dernière déclaration 26/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.