COMITE DES FETES DE L'ECHELLE SAINT AURIN Active L' Échelle-Saint-Aurin Comités des fêtes W803000398 Créée en 2002 organisation des manifestations de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Échelle-Saint-Aurin (80700) Identifiants RNAW803000398 HIST.0803001891 Historique Créée le 22/05/2002, dernière déclaration le 08/12/2023 4 évènements 22/05/2002 Création 15/06/2002 Publication au Journal Officiel 08/12/2023 Dernière déclaration 12/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.