COMITE DES FETES DE BUS LA MESIERE Active Bus-la-Mésière Comités des fêtes W803000095 Créée en 1988 Animation des fêtes et manifestations du village. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bus-la-Mésière (80700) Identifiants RNAW803000095 HIST.0803001284 Historique Créée le 08/02/1988, dernière déclaration le 08/09/2020 4 évènements 08/02/1988 Création 24/02/1988 Publication au Journal Officiel 08/09/2020 Dernière déclaration 09/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.