ASSOCIATION DES ANCIENS DES COMMUNES DE FRANSU, LANCHES SAINT HILAIRE, RIBEAUCOURT Active Ribeaucourt Entraide W802013213 Créée en 1976 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ribeaucourt (80620) Identifiants RNAW802013213 HIST.0802008276 Anciennes informations Historique Créée le 04/02/1976, dernière déclaration le 04/02/1976 4 évènements 04/02/1976 Création 04/02/1976 Dernière déclaration 20/02/1976 Publication au Journal Officiel 27/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.