ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE USEP ECOLE PIERRE ET MARIE CURIE Active Pont-de-Metz Sport W802013106 Créée en 1992 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-Metz (80480) Identifiants RNAW802013106 HIST.0802012918 Anciennes informations Historique Créée le 19/10/1992, dernière déclaration le 22/11/2006 4 évènements 19/10/1992 Création 04/11/1992 Publication au Journal Officiel 22/11/2006 Dernière déclaration 21/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.