SOCIETE DES JARDINS OUVRIERS PICARDS DE PONT DE METZ Active Pont-de-Metz Entraide W802013097 Créée en 1901 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-Metz (80480) Identifiants RNAW802013097 HIST.0802003574 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1901, dernière déclaration le 11/08/1942 4 évènements 01/01/1901 Création 11/08/1942 Dernière déclaration 04/09/1942 Publication au Journal Officiel 19/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.