ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE USEP DE L ECOLE PRIMAIRE DE PERNOIS Active Pernois Sport W802012877 Créée en 1991 o Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Pernois (80670) Identifiants RNAW802012877 HIST.0802012382 Anciennes informations Historique Créée le 21/05/1991, dernière déclaration le 06/01/2025 4 évènements 21/05/1991 Création 12/06/1991 Publication au Journal Officiel 06/01/2025 Dernière déclaration 06/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.