COMITE DES FETES DE MEIGNEUX Active Meigneux Comités des fêtes W802012629 930232830 Créée en 1979 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Meigneux (80290) 80290 MEIGNEUX Identifiants RNAW802012629 SIREN930232830 HIST.0802008983 Anciennes informations Historique Créée le 20/09/1979, dernière déclaration le 20/09/1979 6 évènements 20/09/1979 Création 20/09/1979 Dernière déclaration 20/09/1979 Enregistrement INSEE 20/09/1979 Dernier évènement INSEE 30/09/1979 Publication au Journal Officiel 06/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.