RACING CLUB DE SALOUEL SECTION TENNIS Active Salouël Tennis Club de sport W802010624 440711455 Créée en 1984 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Salouël (80480) 80480 SALOUEL Identifiants RNAW802010624 SIREN440711455 HIST.0802010099 Anciennes informations Historique Créée le 22/10/1984, dernière déclaration le 23/03/2015 6 évènements 22/10/1984 Création 10/11/1984 Publication au Journal Officiel 30/01/2002 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/03/2015 Dernière déclaration 23/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.