COMITE DES FETES DE MORVILLERS SAINT SATURNIN Active Morvillers-Saint-Saturnin Comités des fêtes W802002152 Créée en 1983 animation des fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morvillers-Saint-Saturnin (80290) Identifiants RNAW802002152 HIST.0802009872 Historique Créée le 28/11/1983, dernière déclaration le 29/04/2014 4 évènements 28/11/1983 Création 10/12/1983 Publication au Journal Officiel 29/04/2014 Dernière déclaration 29/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.