COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES PERSONNELS DE LA VILLE DE NIORT ET SON TERRITOIRE

Activité

Projet porté

instituer en faveur des personnels des collectivités employeurs ayant procédé au versement de leurs subventions (la ville de Niort, le Centre Communal d'Action Sociale de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort, les communes membres de la Communauté d'Agglomération de Niort et leurs C.C.A.S. respectifs, le S.E.V. (Syndicat des Eaux du Vivier), le R.I.A. (restaurant Inter-Administratif), toutes les formes d'aides : financières, matérielles ou culturelles, dans une grande diversité de domaines telles que l'action sociale (existante avant la loi de février 2007), l'éducation populaire, les activités sportives, de loisirs, de vacances et de voyages

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 10/12/1968 - Création de l'association
• 15/12/1968 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/06/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/12/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W792000973

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0792002574

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 792P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun