CLUB DE BADMINTON SAINT-AMANTAIS (C.B.S.A.) Active Saint-Amand-sur-Sèvre Badminton W791001632 Créée en 2011 promouvoir la pratique du badminton et autres jeux de volants Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) Identifiants RNAW791001632 Historique Créée le 16/05/2011, dernière déclaration le 16/05/2011 4 évènements 16/05/2011 Création 16/05/2011 Dernière déclaration 04/06/2011 Publication au Journal Officiel 09/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.