S.A.M. BADMINTON

Active Moncoutant 2003-08-25
M

Mission

est une association autonome ; elle a pour but d'encourager, organiser, administrer et développer la pratique du badminton et du jeu de volant ; elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 ; elle s'engage à se réserver exclusivement au but qu'elle poursuit, à l'exclusion de toute autre activité, et s'interdit toute discussion ou manifestation de caractère politique ou confessionnel, portant atteinte à la liberté de pensée et à la liberté de culte ; elle est affiliée et placée sous l'autorité et le contrôle de la ligue Poitou-Charentes de Badminton, elle même placée sous l'autorité de la FFBA ; sa durée est illimitée ; elle à son siège à la mairie de Moncourant 79320 Moncoutant ; le siège social peut être modifié par délibération de l'assemblée générale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moncoutant (79320)

Associations de Moncoutant-sur-Sèvre

Siège INSEE

18 AV DU MARECHAL JUIN, 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Contact

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Identifiants

RNA
W793001023
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
485285324
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0793004328
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 791S

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr